MENTIONS LEGALES &
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
Edition
Le site www.lebureaudenaiz.com est la propriété de Anaïs DUPRUILH.
RCS Bayonne 904 049 947
Responsable de publication
Anaïs Dupruilh
Hébergement
Greengeeks 3411, Silverside Rd, Tatnall Building #104, Wilmington, DE 19810 USA
Crédits
Lovely Confetti – Jt Jane
Anaïs Dupruilh
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le site www.lebureaudenaiz.com et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site www.lebureaudenaiz.com sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, distribution, modification, retransmission, publication, utilisation ou adaptation, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit au responsable de publication. Ces éléments sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Liens hypertextes et cookies
Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites édités et gérés par des tiers et non par www.lebureaudenaiz.com.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où des sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La navigation sur le site www.lebureaudenaiz.com est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.
Protection des données personnelles
Selon l’article 34 de la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 dite “Informatique et libertés”, tout utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concerant.
L’utilisateur peut à tout moment exercer son droit en adressant une demande par email à l’adresse lebureaudenaiz@gmail.com
Consentement
En utilisant le site, vous consentez par la présente à la politique de confidentialité du site et acceptez ses conditions.
Informations collectées
Les informations personnelles collectées que vous êtes invité à fournir et les raisons pour lesquelles vous êtes invité à les fournir, notamment sur le formulaire de contact, vous seront clairement indiquées au moment où elles vous seront demandées.
Si vous contactez directement l’éditeur, des informations supplémentaires vous concernant peuvent être transmises au site telles que votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone, le contenu du message que vous pouvez envoyer, et toute autre information que vous pouvez choisir de fournir.
Comment vos informations sont utilisées
Les informations collectées par le site font l’objet de l’usage suivant:
– Développer de nouvelles prestations de services,
– Communiquer avec vous par e-mail ou par téléphone,
– Prise de rendez-vous ou visite sur site.
Modification de la politique de confidentialité
www.lebureaudenaiz.com se réserve le droit de modifier de changer, de modifier ou de réviser la présente politique en tout temps.
En cas de changement significatif à la présente politique, cette information sera affichée sur le site.
Tout changement apporté à la présente politique de confidentialité prendra effet au moment de sa publication sur le site.